2022

Conseil du 01/12/2022 à Vernet les Bains

329-22 Emprunt Budget Principal
330-22 Subvention classe de neige
331-22 Subvention Budget Annexe Restauration Scolaire
332-22 Subvention CD 66 participation déficit Restauration Scolaire pour collège
333-22 Ouverture de crédits anticipée Budget Principal
363-22 Ouverture anticipée de crédits Ordures Ménagères
364-22 Ouverture anticipée de crédits Restauration Scolaire
334-22 Tarifs Village d'entreprises
335-22 Tarifs 2023 Piscine Intercommunale
336-22 Tarifs Bibliothèque et Médiathèque Intercommunale
337-22 Tarifs Espace Loisirs Jeunes Accueils de loisirs ados
338-22 Tarifs Accueils de Loisirs Temps Périscolaire
339-22 Tarifs Accueils de Loisirs Maternel et Primaire
340-22 Tarifs Transport Scolaire intramuros
341-22 Tarif EAJE
342-22 Tarifs d'acces aux dechéteries pour les professionnels et particuliers
343-22 Tarifs 2023 Redevance Spéciale
344-22 Vente Terrain ZAE Vinça SCI CYRUS Santiago TORREGROSA
345-22 OCMACS
346-22 Adhésion Bourse Immobilière d'Entreprises de la CCI
347-22 Modification Tableau des Effectifs
348-22 Frais de déplacement
349-22 PLPDMA
350-22 Convention Sydetom - collecte textiles
351-22 Représentant UDSIS
352-22 Convention prestaiton de service unique MSA 2022-2025
353-22 Dossier FEDER OTI - Stratégie numérique de la destination Canigó
354-22 Candidature Leader
361-22 Opération Façade Intercommunale  attributions de subventions
362-22 OPAH - Attributions de subventions
365-22 Changement de nom acquéreur Lots 29 et 30 ZAC Gibraltar Tony GUERIN


Conseil du 29/09/2022 à Vernet les Bains

285-22 Convention APLEC - intervenant en catalan
262-22 DM 1 budget annexe OM
264-22 DM 1 budget annexe ZAE
261-22 DM 1 budget annexe Restauration scolaire
259-22 DM 1 budget principal
286-22 Convention Ciné rencontres
284-22 Changement des horaires d’ouverture des écoles du RPI Villefranche de Conflent Corneilla de Conflent Serdinya
283-22 Contrat intervenant atelier écriture
282-22 Prime de fin d'année 2022
281-22 Modalités de Prise en charge - formation des élus
280-22 Nomination des membres de la Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés
279-22 OCMACS
278-22 Vente Lots 18 et 19 ZAC Gibraltar
277-22 Convention ENEDIS ZAE Vinça
276-22 ZAE Venta Farines Vinça attributions et vente lots
275-22 Demande de préemption SAFER avec révision de prix ESTOHER 2
274-22 Demande de préemption SAFER avec révision de prix ESTOHER 1
273-22 Demande de préemption SAFER avec révision de prix Tarerach
272-22 Demande de préemption SAFER avec révision de prix Sahorre
271-22 Demande de préemption SAFER avec révision de prix Fuilla
270-22 Renouvellement Classement OTI 1ère catégorie
269-22 Concertation Publique aménagement RN 116 - RD 6
268-22 OPAH - Attributions de subventions
267-22 Opération Façade Intercommunale  attributions de subventions
266-22 Admissions en non-valeur
265-22 Suppression exonération de TEOM
263-22 Budget Annexe Déchets Création autorisations de programme
260-22 Budget principal Modification autorisations de programme
258-22 Rapport CRC suite recommandations



Conseil du 30/06/2022 à Joch

204-22 Opération Façade Intercommunale  attributions de subventions
208-22 Sentiers de Randonnées - classement d'intêret communautaire
192-22 Indemnités élus
197-22 Frais de scolarité pour les écoles publiques 2022 2023
198-22 Contributions aux écoles privées pour 2022
199-22 Contribution au SMBTV
200-22 Subvention CD 66 participation déficit Restauration Scolaire pour collège
201-22 Subvention MAM  Les Colibris
202-22 Pénalité de retard pour les inscriptions aux accueils de loisirs
203-22 Avis sur la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal pour les aménagements sur la RN116 entre Vinça et Prades
205-22 OPAH - Attributions de subventions
206-22 MOTION POUR LA PRISE EN COMPTE DES MOBILITES DOUCES DANS LA DUP RELATIVE A LA RN116
207-22 PYLOT - attribution de subvention
209-22 Adhésion au Réseau Européen des sites et chemins de Saint Michel
210-22 Acquisition Parcelle B0019 à Codalet
211-22 Renouvellement convention avec la SISA Pôle Santé pour la refacturation pour les bureaux non occupés
212-22 OCMACS
213-22 Pacte Construction Bois Occitanie
214-22 Installation de composteurs de quartier – convention avec les communes