CONSEIL DU 12 décembre 2024 

 

269-24 Compétences Eau et Assainissement

270-24 Contrat pour la Réussite de la Transition Ecologique - CRTE

271-24 Projet de présence médicale

272-24 Modification tableau effectif

273-24 Décision modificative n°1 au Budget Principal

274-24 Autorisations de programmes / Crédits de paiement : modification de la ventilation des crédits

275-24 Emprunt pour le Budget Principal

276-24 Emprunt pour le Budget Annexe des Ordures Ménagères

277-24 Ouverture anticipé de crédits : BUDGET PRINCIPAL

278-24 Ouverture anticipé de crédits : BUDGET ANNEXE DES DECHETS

279-24 Ouverture anticipé de crédits : BUDGET ANNEXE RESTAURATION SCOLAIRE

280-24 Subvention à la Coopérative scolaire de l’Ecole Jean Petit pour la classe de neige

281-24 Admissions en non-valeur et créances éteintes

282-24 Provisions pour dépréciation d’actifs circulants - exercice 2024

283-24 Reprise de retenues de garantie prescrites

284-24 Convention avec l’Ecole de Musique du Conflent pour les interventions dans les écoles

285-24 Subvention 2025 pour l’Ecole de Musique du Conflent

286-24 Redevance spéciale 2025 et convention avec les bénéficiaires

287-24 Tarifs 2025 Village d’entreprises Inici

288-24 Tarifs 2025 Piscine

289-24 Tarifs 2025 Médiathèque Intercommunale de Prades

290-24 Tarifs 2025 Etablissements d’Accueil des Jeunes Enfants (crèches)

291-24 Tarifs 2025 Accès aux déchetteries

292-24 Office de Tourisme Intercommunal – Subvention 2024 à l’association - ajustement

293-24 Office de Tourisme Intercommunal – Budget 2025 de l’EPIC

294-24 Office de Tourisme Intercommunal – Subvention 2025 à l’EPIC

295-24 Office de Tourisme Intercommunal – Convention de reversement de la taxe de séjour

296-24 Zone tampon Unesco Vauban

297-24 OPAH

298-24 OPAH – Demande de renouvellement

299-24 Préemption

300-24 OCMACS

304-24 Modification des Statuts EPIC OTICC

305-24 Convention de mise à disposition d’un animateur sociaux culturel - Gt Professions Sport & loisirs 66

309-24 Tarifs 2025 Piscine - confiserie

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CONSEIL DU 17 octobre 2024

 

229-24 Avis projet PV Souanyas

230-24 DProjet PV Souanyas

231-24 Fonds de concours

232-24 Délégation du droit de préemption urbain (DPU)

233-24 OPAH

234-24 Office de Tourisme Intercommunal – Création d’un Etablissement Public Industriel et Commercial (EPIC)

235-24 Projet Alimentaire Territorial

236-24 Protection Sociale Prévoyance Convention de Participation ALTERNATIVE COURTAGE REMPART MUTUELLE

237-24 Modification tableau des effectifs

238-24 OCMACS

239-24 ZAE de Vinça – vente du lot N° 18

240-24 Ouverture dominicale des commerces de la ville de Prades

241-24 Convention de mise à disposition avec la commune de Prades – Château PAMS

242-24 Mise en œuvre d’une opération d’autoconsommation collective - Photovoltaïque école de Catllar- convention ENEDIS

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 CONSEIL DU 11 JUILLET 2024 

 

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182-24 Appel à candidature portant sur la mise en location de 2 parcelles intercommunales situées sur Prades  Candidat Retenu vsp

181-24 Demande de préemption avec révision de prix

178-24 Carte restauration scolaire

180-24 OPAH

172-24 Election de deux Vice-Présidents

173-24 Indemnités des élus

174-24 Contribution aux frais de scolarité – écoles privées

175-24 Frais de scolarité – communes hors périmètre de l’EPCI

176-24 Participation du Conseil Départemental au déficit de la restauration scolaire

177-24 Tarif restauration scolaire pour les collégiens

179-24 Contribution SMBTV

183-24 ZAE de Vinça – vente lot 10

184-24 ZAE de Vinça – vente lot 14

185-24 ZAE de Vinça – vente lot 12 – Changement du nom de la SCI

186-24 Rapport Social Unique

187-24 RIFSEEP

189-24  Arrêté Délégation de fonctions 2eme  VP Stéphane GILMANT

190-24 Arrêté Délégation de fonctions 12eme  VP Chantal CALVET

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 CONSEIL DU 23 MAI 2024 

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147-24 Modification du tableau des effectifs

146-24 Bilan Développement Économique

145-24 Bilan Projet Alimentaire Territorial (PAT)

144-24 Bilan Office de Tourisme

 

 CONSEIL DU 11 AVRIL 2024

 

82-24 Budget Principal - Vote du compte de gestion

83-24 Budget Principal  - Vote du Compte Administratif 2023

84-24 Budget Principal  - Affectation du résultat

85-24 Budget Principal  - Budget Primitif 2024

86-24 Budget Principal  - Autorisations de Programmes – Modifications

87-24 Budget Principal  - Autorisations de Programmes – Clôture de l’AP de la Piscine Couverte

88-24 Budget Annexe Déchets - Vote du compte de gestion

89-24 Budget Annexe Déchets - Vote du Compte Administratif 2023

90-24 Budget Annexe Déchets  - Affectation du résultat

           91-24 Budget Annexe Déchets  - Budget Primitif 2024

92-24 Budget Annexe Déchets  - Autorisations de Programmes 

93-24 Budget Annexe Déchets  - Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères

94-24 Budget Restauration scolaire - Vote du compte de gestion

95-24 Budget Restauration scolaire - Vote du Compte Administratif 2023

96-24 Budget Restauration scolaire  - Affectation du résultat

97-24 Budget Restauration scolaire  - Budget Primitif 2024

98-24 Budget ZAE Vinça - Vote du compte de gestion

99-24 Budget ZAE Vinça - Vote du Compte Administratif 2023

100-24 Budget ZAE Vinça  - Budget Primitif 2024

101-24 Fiscalité - Vote des Taux

102-24 Fiscalité - Taxe GEMAPI

103-24 Subventions

104-24 Subvention au Budget Annexe de la restauration scolaire

105-24 Tarifs piscine 2024

106-24 Tarifs confiserie piscine 2024

107-24 Tarifs cantine 2024/2025

108-24 Mise en place d’un nouveau service périscolaire

109-24 Modalités d’inscriptions aux Accueil de Loisirs d’été

110-24 Transport scolaire intramuros Prades

111-24 Règlement intérieur Etablissement d’Accueils des Jeunes Enfants

112-24 Secrétaire de mairie mutualisée

113-24 Lancement de l’appel à candidature portant sur la mise en location de 2 parcelles intercommunales situées à Prades

114-24 Convention entre la Communauté de Commune et l’Office de Tourisme Conflent Canigo

115-24 Convention SNCF – Passage à niveau privé Olette la Bastide

116-24 Opération Façades

117-24 Retrait du Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Agly (SMBVA)

118-24 OPAH

123-24 Prime pouvoir d’achat

 

 CONSEIL DU 07 MARS 2024

 

59-24 Débat d’Orientation Budgétaire

60-24 Transfert compétences Eau et Assainissement au 01/01/2026

61-24 Modifications du tableau des effectifs – avancements de grades

62-24 Motion de soutien aux agriculteurs

63-24 Ventes terrains ZAE de Vinça - Lot 7

64-24 Ventes terrains ZAE de Vinça - Lot 8

65-24 Ventes terrains ZAE de Vinça - Lot 18

66-24 Ventes terrains ZAE de Vinça - Lot 19

70-24 Motion de soutien à la Chambre d'Agriculture

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 CONSEIL DU 15 FEVRIER 2024 

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44-24 Motion ligne de train Perpignan - Villefranche de Conflent/Vernet les Bains

43-24 Période d’ouverture des accueils de loisirs et dates d’inscriptions

42-24 Tarif carte cantine

41-24 Contrat intervenante atelier écriture

40-24 Modifications du tableau des effectifs

39-24 Résiliation à l’amiable du bail agricole entre Madame Mélissa MITRIDE et la Communauté de Communes Conflent Canigó

38-24 Avenant convention SAFER

37-24 Convention avec le Conseil Départemental – Ambassadeurs numériques

36-24 Présence médicale – cabinet médical Olette

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